MENTIONS LÉGALES

ATELIER TraiT D'ARCHITECTURE est animé par des architectes inscrits au Tableau de l'Ordre des architectes, titre professionnel délivré en France. Leur exercice est régi par la loi n° 77-2 du 3 janvier 1977 sur l'architecture et par le Code des devoirs professionnels des architectes (décret n° 80-217 du 20 mars 1980). Les règles professionnelles sont consultables sur le site du Conseil national de l'Ordre des architectes : https://www.architectes.org.

Théa BATTISTINI

Architecte HMONP — inscrite au Tableau de l'Ordre des architectes sous le n° 092906 (Conseil régional de l'Ordre des architectes de Corse).

Titouan GRANET

Architecte DE — exerce au sein de la société d'architecture ATELIER TraiT D'ARCHITECTURE, inscrite au Tableau de l'Ordre des architectes.

Société d'architecture

ATELIER TraiT D'ARCHITECTURE — inscrite au Tableau de l'Ordre des architectes sous le n° S25949 (Conseil régional de l'Ordre des architectes de Corse).

Assurance responsabilité civile professionnelle

MAF — Mutuelle des Architectes Français, police n° 270210.

Hébergeur

Cloudflare, Inc.

Adresse

101 Townsend Street, San Francisco, CA 94107, États-Unis

Site

https://www.cloudflare.com

L'ensemble du présent site — sa structure, ses textes, ses visuels, son logo et ses illustrations — est protégé par le droit d'auteur et, le cas échéant, le droit des marques. Toute reproduction, représentation, modification ou diffusion, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable de l'ATELIER TraiT D'ARCHITECTURE est interdite et constituerait une contrefaçon.

Le formulaire de contact du site collecte des données personnelles dans l'unique finalité de traiter et répondre à votre demande. Le responsable de traitement est l'ATELIER TraiT D'ARCHITECTURE (coordonnées ci-dessus).

• Nom
• Adresse e-mail
• Téléphone (facultatif)
• Contenu du message

La base légale est votre consentement et l'exécution de mesures précontractuelles prises à votre demande. Les données sont destinées aux seuls membres de l'atelier. L'acheminement technique des messages est assuré par notre sous-traitant Web3Forms (service d'envoi de formulaire) : les données transitent par ses serveurs situés aux États-Unis (US-East) ; ce transfert hors Union européenne est encadré contractuellement. Web3Forms indique ne pas conserver les soumissions, ses journaux serveurs pouvant toutefois contenir des données supprimées périodiquement.

Vos données sont conservées par l'atelier pour la durée nécessaire au traitement de votre demande, puis 3 ans à compter du dernier contact.

Conformément au Règlement (UE) 2016/679 (RGPD) et à la loi Informatique et Libertés, vous disposez des droits d'accès, de rectification, d'effacement, de limitation, d'opposition et de portabilité sur vos données. Pour les exercer, écrivez à atelier[at]traitdarchitecture.com. Vous pouvez également introduire une réclamation auprès de la CNIL (https://www.cnil.fr).

Ce site ne dépose aucun cookie publicitaire ni traceur tiers. La mesure d'audience est réalisée au moyen d'une solution respectueuse de la vie privée, sans cookie et sans identifiant persistant (Cloudflare Web Analytics), qui ne nécessite pas votre consentement au sens des lignes directrices de la CNIL. Les statistiques produites sont agrégées et anonymes.

Conception & développement

Paul Alessandrini

Photographies & illustrations

Théa BATTISTINI & Titouan GRANET